Le foncier, entre propriété et expertise

Agrégé d’histoire (1974), docteur en histoire (université de Besançon, 1982), HDR (université de Tours, 1993), Gérard Chouquer a fait sa carrière au CNRS. Il a notamment travaillé sur les questions foncières dans les pays en voie de développement. Aujourd'hui, à travers la publication de son ouvrage « le Foncier, entre propriété et expertise », il a choisi de mettre son expérience au service de tous ceux que la problématique foncière interroge au quotidien.

Monsieur Chouquer, pouvez-vous vous présenter en quelques mots ?

G.C. : Je suis historien de la propriété, du cadastre et du droit agraire et mon domaine de spécialisation concerne les sociétés de l’Antiquité et du haut Moyen Âge. Mais depuis une quinzaine d’années, j’ai prêté beaucoup d’attention aux questions foncières contemporaines.
Deux évènements m’y ont conduit : l’exercice de la charge de rédacteur en chef de la revue Etudes rurales et ma collaboration avec France Internationale pour l’Expertise Foncière (FIEF), dont je suis le secrétaire depuis 2007.
Aujourd’hui je dirige une collection d’ouvrages sur le foncier et l’agriculture, publiée simultanément en Chine (Presses Universitaires Sun Yat-sen de canton) et en France (Presses Universitaires de Franche-Comté, MSHE de Besançon).
J’ai publié environ 620 contributions, dont un peu plus d’une vingtaine de livres. Enfin, je suis membre correspondant de l’Académie d’Agriculture de France, au nom de laquelle je viens de publier mon livre.

Pouvez-vous nous en dire plus sur le contenu de ce livre ?

G.C. : Conduire une expertise foncière est souvent assez compliqué. On bute sur des difficultés qui, avec le temps, s'avèrent des blocages pour mener à bien des projets. Souvent, on n'a pas pris assez le temps d'en dénouer les contradictions. Le but de mon ouvrage est d'en exposer un certain nombre : ce sont celles que j'ai eu plusieurs fois l'occasion de constater. Il s'agit de décalages dans la façon de voir entre pays "riches" et pays "pauvres", entre professionnels et chercheurs, entre disciplines scientifiques, entre responsables politiques et ONG.
Chemin faisant, le livre me permet de donner une explication ou un commentaire pour des notions qui reviennent aujourd'hui souvent sous la plume des auteurs et qui méritent des précisions : la notion de "faisceaux de droits", la différence entre la propriété anglo-saxonne et la propriété latine, la notion de commun, celle de domanialité, très différente dans les pays d'Afrique par exemple, celle de portage foncier, celle de publicité immobilière et de publicité foncière, la méconnaissance du cadastre et de la fiscalité, les investissements massifs dans les terres...

A qui l’ouvrage est-il destiné ?

G.C. : C'est un ouvrage qui veut ouvrir une réflexion sur un sujet peu étudié. Il s'adresse tant aux personnes qui peuvent être intéressées par l'analyse juridique proposée, magistrats, universitaires, étudiants, qu'à celles qui, sur le terrain, ont en charge les questions de délimitation des propriétés publiques, élus locaux, responsables administratifs, géomètres-experts.

Retrouvez cet ouvrage au printemps 2019 aux éditions des Presses des mines